Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHRONORDONNANCE
Numéro de dépôt :
1632199
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2000
Présentation de la marque CHRONORDONNANCE
Déposée le 4 décembre 1990 par SALOMON Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHRONORDONNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHRONORDONNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONORDONNANCE est expirée depuis le 4 décembre 2000.
SALOMON Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20